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Marques déposées par DB DISTRIBUTION
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RÔTISSERIE QUALITE . TRADITION . BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RÔTISSERIE QUALITE . TRADITION . BIO
DB DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4439429
Date de dépôt :
22/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2028
RÔTISSERIE QUALITE . TRADITION . BIO de DB DISTRIBUTION

Présentation de la marque RÔTISSERIE QUALITE . TRADITION . BIO

Déposée par voie électronique le 22 mars 2018 par DB DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RÔTISSERIE QUALITE . TRADITION . BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est DB DISTRIBUTION domicilié(e) 10 Boulevard Carnot - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Aline DOSDAT domicilié(e) 80 Route des Lucioles - 06560 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - France.

La marque RÔTISSERIE QUALITE . TRADITION . BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÔTISSERIE QUALITE . TRADITION . BIO arrivera à expiration en date du 22 mars 2028.

DB DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LA RÔTISSERIE QUALITÉ TRADITION BIO


DB DISTRIBUTION - 10 Boulevard Carnot - 06300 - NICE - France


Madame Aline DOSDAT - 80 Route des Lucioles - 06560 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Inscription le 4 novembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°800701 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Volaille ;Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.